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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eté Indien
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Eté Indien, SAS

Numéro de dépôt :
4003354
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
Marque en couleurs, figurative de Eté Indien

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eté Indien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eté Indien domicilié(e) 3 Rue Moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 889 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eté Indien, M. françois DEUNF domicilié(e) 3 Rue Moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003354.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 18 21 23 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2023.

Eté Indien a également déposé les autres marques suivantes : été indien , Eté Indien , ETE INDIEN , Bonjour François LA FRENCH CONFECTION


Eté Indien, SAS - 3 Rue Moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France - SIREN 791889306


Eté Indien, M. françois DEUNF - 3 Rue Moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie.